Contrats
Le remplacement
En exercice libéral par un autre médecin |
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En exercice libéral par un (e) étudiant (e) |
La collaboration
Libérale |
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Salariée à durée déterminée - temps plein |
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Salariée à durée indéterminée - temps plein |
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Salariée à durée indéterminée - temps partiel |
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Salariée à durée indéterminée - société d'exercice et médecin |
Les commentaires des contrats types de collaboration
Libérale |
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Salariée à durée indéterminée - temps plein |
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Salariée à durée indéterminée - temps partiel |
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Salariée à durée indéterminée - société d'exercice et médecin |
Les adjoints et assistants
Exercice de la médecine en qualité d'assistant (e) |
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Exercice de la médecine par un (e) étudiant (e) en qualité d'ajoint (e) |
Les sociétés inscrites au Tableau
SCP |
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SELARL |
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Guide de rédaction des statuts de SELARL |
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Inscription des SEL au Tableau de l'Ordre l’article R 4113-3 du Code de la Santé Publique :
« Un associé ne peut exercer la profession de médecin qu'au sein d'une seule société d'exercice libéral de médecins et ne peut cumuler cette forme d'exercice avec l'exercice à titre individuel ou au sein d'une société civile professionnelle, excepté dans le cas où l'exercice de sa profession est lié à des techniques médicales nécessitant un regroupement ou un travail en équipe ou à l'acquisition d'équipements ou de matériels soumis à autorisation en vertu de l'article L. 6122-1 ou qui justifient des utilisations multiples. »
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L'exercice regroupé
Même discipline avec mise en commun des honoraires |
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Même discipline sans mise en commun des honoraires |
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SCM |
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SISA |
Les établissements de santé
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Médecin DIM en établissement de santé privé |
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Etablissement privé à but non lucratif |
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Clinique privée |
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Centre de lutte contre le cancer |
Le médecin du sport
Structure sportive ou équipes de France |
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Suivi et aptitude |
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Surveillance des épreuves sportives |
Le médecin du travail
Salarié d'un service interentreprise de santé au travail |
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Salarié d'un service autonome de santé au travail |
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Collaborateur médecin en médecine de santé au travail |
Autres contrats
Médecin de crèche |
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Médecin biologiste et infirmer libéral (prélèvements) |
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Médecin et hébergeur de données de santé |
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Médecin et société exploitant un site internet santé |
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Médecin coordonnateur en EHPAD |
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Médecin en mission humanitaire |
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Cession de cabinet |