Contrats


 
Exercice libéral & Remplacements
Exercice salarié
Statuts société
Mission humanitaire
Médecine du sport
Médecin du travail
EHPAD
Site internet -Données médicales

 


 


CONTRATS EXERCICE LIBERAL

Contrat type de médecin
collaborateur libéral
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un autre médecin
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un étudiant
Contrat entre praticiens et
cliniques privées

 
Contrat type sur les conditions d'intervention des médecins libéraux en centre hospitalier (FHF/CNOM)
Association entre médecins de
même discipline
avec mise en commun des honoraires
Association entre médecins de même discipline
sans mise en commun des honoraires
Contrat de cession de cabinet

 


CONTRATS EXERCICE SALARIE

Contrat type de collaboration salariée à durée déterminée  
temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée
temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée
temps partiel
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée entre une société d'exercice et un médecin salarié
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service interentreprise de santé au travail
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service autonome de santé au travail


CONTRATS MEDECINE DU SPORT

Modèle de contrat pour un médecin du sport donnant des soins aux sportifs d'une structure sportive ou membres des équipes de France
Schéma de contrat pour un médecin du sport - suivi et aptitude

 
Schéma de contrat pour la surveillance des épreuves sportives

 


CONTRATS MEDECINE DU TRAVAIL

Modèle de contrat de collaborateur méd. en service de santé au travail
 

Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service interentreprise de santé au travail

Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service autonome de santé au travail


MODELE DE STATUTS SOCIETE

Modèle de statuts de SISA
 

Modèle de statuts de SCM
 

Modèle de statuts de Société civile professionnelle

Statuts types de SELARL
 

Guide de rédaction des statuts de SEL (MAJ 2011)

Inscription des SEL au tableau de l'Ordre : procédure et examen des statuts


MODELE DE CONTRAT EN EHPAD

Modèle de contrat de médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

 

MISSION HUMANITAIRE

Modèle de contrat de médecin en mission humanitaire


SITE INTERNET - DONNEES MEDICALES

Contrat type entre un médecin et une société exploitant un site internet dans le domaine de la santé
 

Contrat cadre type entre un médecin et un hébergeur de données personnelles de santé
 

Modèle de contrat de médecin responsable de l'information médicale dans les établissements de santé
privés - DIM