Contrats

    

contrat_medecin

La collaboration
Libérale
Salariée à durée déterminée - temps plein
Salariée à durée indéterminée - temps plein
Salariée à durée indéterminée - temps partiel
Salariée à durée indéterminée - société d'exercice et médecin
Les commentaires des contrats types de collaboration
Libérale
Salariée à durée indéterminée - temps plein
Salariée à durée indéterminée - temps partiel
Salariée à durée indéterminée - société d'exercice et médecin
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Le remplacement
En exercice libéral par un autre médecin
En exercice libéral par un (e) étudiant (e)
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Les adjoints et assistants
Exercice de la médecine en qualité d'assistant (e)
Exercice de la médecine par un (e) étudiant (e) en qualité d'ajoint (e)
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Les sociétés inscrites au Tableau
SCP
SELARL
Guide de rédaction des statuts de SELARL
Inscription des SEL au Tableau de l'Ordre
Questionnaire d'inscription des sociétés d'exercice de médecins
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Le médecin du sport
Structure sportive ou équipes de France
Suivi et aptitude
Surveillance des épreuves sportives
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Le médecin du travail
Salarié d'un service interentreprise de santé au travail
Salarié d'un service autonome de santé au travail
Collaborateur médecin en médecine de santé au travail
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L'exercice regroupé
Même discipline avec mise en commun des honoraires
Même discipline sans mise en commun des honoraires
SCM
SISA
Questionnaire d'inscsription des SISA
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Les établissements de santé
Médecin libéral en centre hospitalier (FHF/CNOM)
Médecin DIM en établissement de santé privé
Etablissement privé à but non lucratif
Clinique privée
Centre de lutte contre le cancer
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Autres contrats
Médecin de crèche
Médecin biologiste et infirmer libéral (prélèvements)
Médecin et hébergeur de données de santé
Médecin et société exploitant un site internet santé
Médecin coordonnateur en EHPAD
Médecin en mission humanitaire
Cession de cabinet